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Brevet européen · EP0081070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0081070
- Numéro de demande
- EP82109486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1982
- Publié
- 15 juin 1983
- Délivré
- 3 juin 1987
- Radié
- 13 oct. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3148712 09.12.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ebert, Heinrich
D-6941 Abtsteinach, DE
Noe, Manfred
D-6941 Laudenbach, DE
Wind, Kurt
D-6940 Weinheim, DE
Bitsch, Günter
D-6941 Laudenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.