Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0081341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081341
Numéro de demande
EP82306424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1982
Publié
15 juin 1983
Délivré
30 janv. 1985
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/12 (1985.01)
Priorité
GB A 8136583 04.12.1981
GB A 8136584 04.12.1981
GB A 8137069 09.12.1981
GB A 8137070 09.12.1981
GB A 8137071 09.12.1981
GB A 8137073 09.12.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Shanton, Kenneth John

Beaconsfield Buckinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.