Aufzeichnungsmaterial
Brevet européen · EP0081341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0081341
- Numéro de demande
- EP82306424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1982
- Publié
- 15 juin 1983
- Délivré
- 30 janv. 1985
- Radié
- 31 déc. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/12 (1985.01)
- Priorité
- GB A 8136583 04.12.1981GB A 8136584 04.12.1981GB A 8137069 09.12.1981GB A 8137070 09.12.1981GB A 8137071 09.12.1981GB A 8137073 09.12.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Shanton, Kenneth John
Beaconsfield Buckinghamshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.