Capot de distribution pour récipient pressurisé

Brevet européen · EP0081397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081397
Numéro de demande
EP82401958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1982
Publié
15 juin 1983
Délivré
8 janv. 1986
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
FR A 8122649 03.12.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

L'Oreal S.A.

L'OREAL S.A.

14, rue Royale, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Goncalves, Antonin

F-95410 Groslay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.