Streifenvorhang

Brevet européen · EP0081465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081465
Numéro de demande
EP82810523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1982
Publié
15 juin 1983
Délivré
3 oct. 1984
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/36 (2006.01)
Priorité
CH A 7812/81 07.12.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.