Système d'avertisseur dans une machine à coudre
Brevet européen · EP0081548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0081548
- Numéro de demande
- EP82901933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1982
- Publié
- 22 juin 1983
- Délivré
- 14 août 1985
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8103767 16.06.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000216 15.06.1982
- Publication PCT
- WO1982/004447 23.12.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Lindh, Per Ake Lennart
s-724 66 Västeras, SE
Skogward, Kenneth Oscar Emanuel
S-561 49 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.