Rolladen

Brevet européen · EP0081672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081672
Numéro de demande
EP82110244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1980
Publié
22 juin 1983
Délivré
21 janv. 1987
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/14 (1985.01)
E06B 9/20 (1985.01)
Priorité
DE A 2929675 21.07.1979
Divisionnaire de
EP80104012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Santen, Horst

D-2900 Oldenburg, DE

Coldewey, Heiko

D-2905 Jeddeloh II, DE

Elsner, Gotthardt

D-2900 Oldenburg, DE

Kräuter, Adolf

D-2930 Varel, DE

Lattek, Siegfried

D-2620 Sinsheim, DE

Lux, Dietmar

D-2900 Oldenburg, DE

Schlörholz, Jürgen

D-2930 Varel-Obenstrohe, DE

Thiel, Dieter

D-2870 Delmenhorst, DE

Ammazzalorso, Mario

D-2900 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.