Abfallbehälter

Brevet européen · EP0082118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0082118
Numéro de demande
EP82810541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1982
Publié
22 juin 1983
Délivré
12 mars 1986
Radié
13 déc. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65F 1/14 (2006.01)
Priorité
CH A 8032/81 16.12.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Joseph Rosenast

3604 Thun

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Rosenast, Joseph

CH-3604 Thun

Bisaz, Heinrich

CH-3646 Einigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.