Farbstrahldruckkopf

Brevet européen · EP0082718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0082718
Numéro de demande
EP82306825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1982
Publié
29 juin 1983
Délivré
7 déc. 1988
Radié
7 déc. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 3/04 (1985.01)
Priorité
IT A 68664 23.12.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Realis Luc, Roberto

I-10015 Ivrea Torino, IT

Barbero, Aquilino

I-10018 Pavone Canavese Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.