Boîte de montre étanche
Brevet européen · EP0082840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0082840
- Numéro de demande
- EP81902481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1981
- Publié
- 6 juil. 1983
- Délivré
- 28 mai 1986
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4377/81 02.07.1981
- Demande PCT
- PCT/CH1981/000102 08.09.1981
- Publication PCT
- WO1983/000236 20.01.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.