Conditionnement de sel alimentaire
Brevet européen · EP0083125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0083125
- Numéro de demande
- EP82201584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1982
- Publié
- 6 juil. 1983
- Délivré
- 12 mars 1986
- Radié
- 31 déc. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01D 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8124261 23.12.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Desavelle, Pierre
F-75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.