Reflexlichtschranke mit erweitertem Funktionsbereich

Brevet européen · EP0083431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0083431
Numéro de demande
EP82111606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1982
Publié
13 juil. 1983
Délivré
12 mars 1986
Radié
12 mars 1986
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01V 9/04 (1990.01)
G08B 13/18 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
Priorité
CH A 8197/81 22.12.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.