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Brevet européen · EP0083730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0083730
- Numéro de demande
- EP82111153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1982
- Publié
- 20 juil. 1983
- Délivré
- 6 nov. 1985
- Radié
- 31 déc. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/084 (2006.01)
- Priorité
- AT A 5305/81 11.12.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Krob, Erwin
A-1150 Wien, AT
Bauer, Helmut
A-1210 Wien, AT
Svoboda, Josef, Dipl.-Ing.
A-2320 Schwechat, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.