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Brevet européen · EP0083740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0083740
Numéro de demande
EP82111376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1982
Publié
20 juil. 1983
Délivré
9 avr. 1986
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 35/00 (2006.01)
Priorité
IT A 4573881 14.12.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Industrie Zanussi S.p.A.

Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, IT

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH A. Rossel Patentanwalt

8002 Zürich

Inventeur

Bianchi, Guiseppe

I-20135 Milano, IT

Sburlino, Roberto

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.