Haspel
Brevet européen · EP0083872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0083872
- Numéro de demande
- EP82306981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1982
- Publié
- 20 juil. 1983
- Délivré
- 6 nov. 1985
- Radié
- 6 nov. 1985
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02G 1/18 (1985.01)A62C 33/00 (2006.01)A01K 89/00 (2006.01)B65H 75/40 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8200794 12.01.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Jones-Fenleigh, Edward James
Oadby Leicestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.