N-Arylsulfonyl-N'-pyrimidinylharnstoffe

Brevet européen · EP0084020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084020
Numéro de demande
EP83810005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1983
Publié
20 juil. 1983
Délivré
16 sept. 1987
Radié
4 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 239/46 (2006.01)
C07D 239/52 (2006.01)
C07D 239/48 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
Priorité
CH A 124/82 11.01.1982
CH A 5224/82 02.09.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.