Planetengetriebe
Brevet européen · EP0084197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0084197
- Numéro de demande
- EP82201659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1982
- Publié
- 27 juil. 1983
- Délivré
- 4 déc. 1985
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 271/82 18.01.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ziegler, Rolf
D-6907 Nussloch, DE
Hauk, Peter
D-7823 Bonndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.