Préparation de biscuit

Brevet européen · EP0084210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084210
Numéro de demande
EP82304912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1982
Publié
27 juil. 1983
Délivré
5 févr. 1986
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8201178 15.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

DeWitt, Kenneth Wallace

Reading Berkshire, GB

Robertson, Simon Anthony

West Reading Berkshire, GB

Thornton, Ian

Flackwell Heath/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.