Mehrschichten-Flächengebilde
Brevet européen · EP0084330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0084330
- Numéro de demande
- EP83100085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1983
- Publié
- 27 juil. 1983
- Délivré
- 11 nov. 1987
- Radié
- 31 janv. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3201482 20.01.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 déc. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
D-51368 Leverkusen, DE
Inventeur
Hocker, Jürgen, Dr.
D-5060 Bergisch Gladbach 2, DE
Broich, Bruno, Dr.
CH-8957 Spreitenbach
Büchel, Karl Heinz, Prof. Dr.
D-5093 Burscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.