Appareil de traction cervicale
Brevet européen · EP0084423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0084423
- Numéro de demande
- EP83300112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1983
- Publié
- 27 juil. 1983
- Délivré
- 15 avr. 1987
- Radié
- 31 janv. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 338479 11.01.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Harold Duane Saunders
Woodbury/MN, US
Mandataire
Inventeur
Saunders, Harold Duane
Woodbury Minnesota, US
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.