Dispositif de chauffage

Brevet européen · EP0084532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084532
Numéro de demande
EP81902310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1981
Publié
3 août 1983
Délivré
5 juin 1985
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/30 (2006.01)
F24J 1/00 (2006.01)
C09K 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1981/000112 04.08.1981
Publication PCT
WO1983/000425 17.02.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Pozel S.A.

56, Grand-Rue, 1700 Fribourg 2

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Zellweger, Conrad

CH-1224 Chêne Bougeries

Spreter, Victor C.

CH-1252 Meinier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.