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Brevet européen · EP0084570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0084570
- Numéro de demande
- EP82900152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1981
- Publié
- 3 août 1983
- Délivré
- 22 juil. 1987
- Radié
- 22 juil. 1987
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D03C 1/06 (2006.01)D03C 1/26 (2006.01)
- Priorité
- JP A 185714/80 29.12.1980
- Demande PCT
- PCT/JP1981/000425 28.12.1981
- Publication PCT
- WO1982/002216 08.07.1982
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
Parties
Inventeur
Mizuguchi, Hiroyuki
Chita-gun Aichi 470-21, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.