Fixation de sécurité d'une chaussure sur un ski
Brevet européen · EP0084813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0084813
- Numéro de demande
- EP83100240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1983
- Publié
- 3 août 1983
- Délivré
- 25 mars 1987
- Radié
- 31 janv. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/085 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 495/82 27.01.1982CH A 4618/82 30.07.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.