Joint longitudinal extrudé

Brevet européen · EP0084828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084828
Numéro de demande
EP83100309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1983
Publié
3 août 1983
Délivré
14 déc. 1988
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8200289 20.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.