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Brevet européen · EP0084964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084964
Numéro de demande
EP83300313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1983
Publié
3 août 1983
Délivré
8 avr. 1987
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/02 (2006.01)
G02B 27/22 (2006.01)
G01C 21/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8201842 22.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

University of Exeter

The Queen's Drive, Exeter Devon, GB

Inventeur

Kalaugher, Patrick George

Exmouth, EX8 2HX Devon, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.