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Brevet européen · EP0084982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0084982
Numéro de demande
EP83300432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1983
Publié
3 août 1983
Délivré
11 nov. 1987
Radié
11 nov. 1987
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8202291 27.01.1982
GB A 8202292 27.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Racal Acoustics Limited

Beresford Avenue, Wembley/Middx, GB

Inventeur

Clough, Patrick Vincent France

Tooting London, SW17 0EX, GB

Lobo, Natividade Albert

Ealing London, W5, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.