Kompressor-Antriebssystem
Brevet européen · EP0085285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0085285
- Numéro de demande
- EP82850247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1982
- Publié
- 10 août 1983
- Délivré
- 20 août 1986
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 6/00 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 8098/81 18.12.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Hartwig, Carl Sverker Magnusson
S-183 46 Täby, SE
Van Nederkassel, Ludovicus Jacobus
B-9360 Buggenhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.