Klappboot mit einer Bug- und einer Hecksektion
Brevet européen · EP0085384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0085384
- Numéro de demande
- EP83100636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 1983
- Publié
- 10 août 1983
- Délivré
- 23 avr. 1986
- Radié
- 31 janv. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 7/04 (2006.01)B63B 35/86 (1985.01)
- Priorité
- DE A 3202885 29.01.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Holzbaur, Siegfried
D-6430 Bad Hersfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.