Klappboot mit einer Bug- und einer Hecksektion

Brevet européen · EP0085384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0085384
Numéro de demande
EP83100636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1983
Publié
10 août 1983
Délivré
23 avr. 1986
Radié
31 janv. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 7/04 (2006.01)
B63B 35/86 (1985.01)
Priorité
DE A 3202885 29.01.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Holzbaur, Siegfried

D-6430 Bad Hersfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.