Schlauchschelle

Brevet européen · EP0085664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0085664
Numéro de demande
EP83850019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1983
Publié
10 août 1983
Délivré
30 juil. 1986
Radié
31 janv. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/08 (2006.01)
Priorité
SE A 8200510 29.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Ribrant, Sven

S-386 00 Färjestaden, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.