Reversierbare Stauförderbahn
Brevet européen · EP0085886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0085886
- Numéro de demande
- EP83100620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 1983
- Publié
- 17 août 1983
- Délivré
- 15 mai 1985
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/26 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3202382 26.01.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Felder, Hans Christian, Dipl.-Ing.
D-6022 Dreieichenhain, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.