Dispositif de traction

Brevet européen · EP0086000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086000
Numéro de demande
EP83200092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1983
Publié
17 août 1983
Délivré
6 avr. 1988
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/208 (1985.01)
E06B 9/324 (2006.01)
Priorité
NL A 8200459 05.02.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Allpac International B.V.

Lissenveld 49, Raamsdonksveer, NL

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Rombouts, Rombout Marie

NL-2902 BT Capelle a/d IJssel, NL

Preneur de licence

Dutra B.V.

Het Lenfert 51, Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.