Compositions fungicides

Brevet européen · EP0086092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086092
Numéro de demande
EP83300561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1983
Publié
17 août 1983
Délivré
28 mai 1986
Radié
28 févr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 37/02 (1990.01)
Priorité
US A 346798 08.02.1982
US A 443769 22.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Mehta, Rajanikant Jagannath

King of Prussia Pennsylvania, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.