Essai

Brevet européen · EP0086095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086095
Numéro de demande
EP83300569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1983
Publié
17 août 1983
Délivré
9 sept. 1987
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/74 (2006.01)
Priorité
GB A 8203906 10.02.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Coulson, William Frederick

Rayleigh Essex, GB

Baker, Terence Seward

Wraysbury Staines/Mddx, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.