Joint pour pompes
Brevet européen · EP0086151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0086151
- Numéro de demande
- EP83400228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1983
- Publié
- 17 août 1983
- Délivré
- 5 nov. 1986
- Radié
- 2 févr. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04D 29/10 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)
- Priorité
- US A 346697 08.02.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Agrama, Ali
Freemont California 94536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.