Verfahren zur Herstellung von Ascorbinsäure

Brevet européen · EP0086324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086324
Numéro de demande
EP83100116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1983
Publié
24 août 1983
Délivré
21 sept. 1988
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/62 (2006.01)
Priorité
CH A 891/82 12.02.1982
CH A 7218/82 10.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.