Pompe rotative à vide élevé

Brevet européen · EP0086460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086460
Numéro de demande
EP83101276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1983
Publié
24 août 1983
Délivré
9 oct. 1985
Radié
9 oct. 1985
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
F04D 29/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8202496 16.02.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Saulgeot, Claude

F-74290 Veyrier-Du-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.