Mécanisme capteur de boucles d'une machine à coudre
Brevet européen · EP0086794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0086794
- Numéro de demande
- EP82902474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1982
- Publié
- 31 août 1983
- Délivré
- 14 août 1985
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 57/20 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8105165 01.09.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000256 11.08.1982
- Publication PCT
- WO1983/000886 17.03.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Husqvarna Aktiebolag, Postfach, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Larsen, Leif Uno
S-561 43 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.