Bande d'attache

Brevet européen · EP0086823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086823
Numéro de demande
EP82902805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1982
Publié
31 août 1983
Délivré
11 mai 1988
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 63/00 (2006.01)
Priorité
US A 296702 27.08.1981
Demande PCT
PCT/US1982/001119 16.08.1982
Publication PCT
WO1983/000676 03.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Dennison Manufacturing Company

300 Howard Street, Framingham/MA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Paradis, Joseph R.

Holden, MA 01520, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.