Schraube

Brevet européen · EP0086852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0086852
Numéro de demande
EP82101211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1982
Publié
31 août 1983
Délivré
27 août 1986
Radié
17 févr. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 39/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Conti Fasteners AG

Albisstrasse 15, 6340 Baar

Inventeur

Webendörfer, Rudolf, Dipl.-Ing.

D-5450 Neuwied 23, DE

Taubert, Hubert, Dipl.-Ing.

D-5450 Neuwied 21-Engers, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.