Druckreduzierventil
Brevet européen · EP0086902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0086902
- Numéro de demande
- EP82112082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1982
- Publié
- 31 août 1983
- Délivré
- 5 nov. 1986
- Radié
- 28 déc. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05D 16/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1090/82 23.02.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Press Controls AG Rümlang, Riedackerstrasse 17, 8153 Rümlang → Nass Magnet GmbH, Eckenerstrasse 4-6, D-30179 Hannover, Allemagne
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.