Dauermagnetschienenbremse
Brevet européen · EP0087027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0087027
- Numéro de demande
- EP83101064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1983
- Publié
- 31 août 1983
- Délivré
- 16 avr. 1986
- Radié
- 28 févr. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61H 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1126/82 24.02.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.