Dépileur d'objets plats tels que des plis postaux

Brevet européen · EP0087341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0087341
Numéro de demande
EP83400247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1983
Publié
31 août 1983
Délivré
6 avr. 1988
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 3/48 (2006.01)
B65H 1/02 (2006.01)
B65H 1/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8202794 19.02.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Compagnie Générale d'Automatisme CGA-HBS

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

ALSTHOM (SUISSE) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Divoux, Michel

F-75379 Paris Cedex 08, FR

Bonansea, Hubert

F-75379 Paris Cedex 08, FR

Ranchon, Marcel

F-75379 Paris Cedex 08, FR

Sabatier, Louis

F-75379 Paris Cedex 08, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.