Bandartiger Verschlussstreifen

Brevet européen · EP0087563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0087563
Numéro de demande
EP83100379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1983
Publié
7 sept. 1983
Délivré
22 juin 1988
Radié
31 janv. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27F 7/15 (2006.01)
Priorité
DE U8205544 27.02.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schützenstrasse 14, Lüdenscheid, DE

Inventeur

Schmale, Karl Ernst

D-5880 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.