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Brevet européen · EP0087636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0087636
- Numéro de demande
- EP83101280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1983
- Publié
- 7 sept. 1983
- Délivré
- 9 juil. 1986
- Radié
- 28 févr. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65C 11/02 (2006.01)B65C 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3207053 26.02.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Schrotz, Kurt
D-6124 Beerfelden, DE
Koch, Ulf
D-6930 Eberbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.