Rohrverbindung

Brevet européen · EP0087702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0087702
Numéro de demande
EP83101603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1983
Publié
7 sept. 1983
Délivré
29 janv. 1986
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3206570 24.02.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Maier, Hans-Paul

D-7730 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.