Plattenförmiges Siebelement
Brevet européen · EP0087763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0087763
- Numéro de demande
- EP83101793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1983
- Publié
- 7 sept. 1983
- Délivré
- 17 sept. 1986
- Radié
- 28 févr. 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3207581 03.03.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmidt, Gerhard
D-7505 Ettlingen, DE
Lehmann, Wolfgang
D-7554 Kuppenheim 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.