Photohärtbare gefärbte Massen

Brevet européen · EP0088050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0088050
Numéro de demande
EP83810075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1983
Publié
7 sept. 1983
Délivré
3 sept. 1986
Radié
20 févr. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G03C 1/68 (1985.01)
C09D 11/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1196/82 26.02.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Berner, Godwin, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Hüsler, Rinaldo, Dr.

CH-4054 Basel

Kirchmayr, Rudolf, Dr.

CH-4147 Aesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.