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Brevet européen · EP0089035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0089035
- Numéro de demande
- EP83102445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1983
- Publié
- 21 sept. 1983
- Délivré
- 16 sept. 1987
- Radié
- 11 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 5/47 (1985.01)
- Priorité
- FR A 8204303 15.03.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hamou, Jacques
F-75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.