Procédé pour la formation des aciers

Brevet européen · EP0089196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0089196
Numéro de demande
EP83301351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1983
Publié
21 sept. 1983
Délivré
9 sept. 1987
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 35/00 (2006.01)
B22D 41/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8207155 11.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Spenceley, Gene Donald

Stokesley Yorkshire, GB

Henderson, Steven

Middlesbrough Cleveland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.