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Brevet européen · EP0089207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0089207
Numéro de demande
EP83301372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1983
Publié
21 sept. 1983
Délivré
10 sept. 1986
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07B 37/00 (2006.01)
C07C 13/48 (2006.01)
C07C 33/20 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8207229 12.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Ferber, Gerald John

Barkingside Ilford Essex, GB

Goddard, Peter Jonathan

Warrington Cheshire, GB

Holden, Robert Stanley

Frodsham Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.