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Brevet européen · EP0089551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0089551
Numéro de demande
EP83102282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1983
Publié
28 sept. 1983
Délivré
8 janv. 1986
Radié
31 mars 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
DE U8207807 19.03.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Martin Götz Installationen

Titisee-Neustadt, DE

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Götz, Martin

D-7820 Titisee-Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.